Mentions légales — Naturellement Chantal
Dernière mise à jour : 14 novembre 2026
Éditrice du site
Naturellement Chantal — entreprise artisanale, Québec, Canada.
Responsable de la publication : Chantal Turgeon.
Contact : turgeon.ch@gmail.com
Adresse postale : [À CONFIRMER — adresse postale complète de la vendeuse à ajouter ici avant la mise en ligne.]
Numéro d'entreprise (NEQ) : [À CONFIRMER — à ajouter si la vendeuse en possède un.]
Objet du site
Le site Naturellement Chantal présente et vend des savons artisanaux faits à la main, des semences, de petits plants et un lot découverte.
Les commandes se font au moyen du formulaire de commande du site, qui transmet la commande par courriel à la vendeuse. Il n'y a pas de paiement en ligne sur le site et il n'y a pas de compte client. Le paiement se fait par virement Interac à l'adresse turgeon.ch@gmail.com, après confirmation de la commande par la vendeuse.
Le site ne publie aucun avis ni témoignage de clientes ou de clients.
Hébergement
Site hébergé par Cloudflare Pages (Cloudflare, Inc.).
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site — textes, photographies, logo et mise en page — appartient à Chantal Turgeon ou à ses titulaires de droits, sauf mention contraire. Toute reproduction, en tout ou en partie, sans autorisation écrite est interdite.
Les photographies des produits sont des photographies réelles des produits vendus ou des photographies de produits représentatives, préparées pour ce site. Aucune image n'est utilisée sans droit.
Prix et monnaie
Tous les prix affichés sur le site sont en dollars canadiens (CAD).
Les taxes applicables, le cas échéant, seront précisées lors de la confirmation de la commande. [À CONFIRMER — la vendeuse doit préciser si la TPS et la TVQ s'appliquent à ses ventes et si ses prix les incluent ou non.]
Droit applicable
Le site est exploité depuis le Québec, Canada. Les lois du Québec et du Canada s'appliquent, notamment :
- au Québec, la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Loi 25) et la Loi sur la protection du consommateur ;
- au fédéral, la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LIPR), la Loi sur la concurrence (notamment l'interdiction de la publicité fausse ou trompeuse) et la Loi canadienne anti-pourriel (LCAP).
Aucune disposition du site ne peut retirer à une consommatrice ou à un consommateur un droit que la loi lui reconnaît.
Nous joindre
Pour toute question au sujet du site ou d'une commande, écrivez à turgeon.ch@gmail.com.